Mentions légales du site cuisabain.fr

Éditeur du site

Hébergement

Hébergeur : O2Switch

Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : (+33) 4 44 44 60 40

Droit de propriété intellectuelle

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :

  • D’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments ;
  • D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable de cuisabain.fr. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :

  • À des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
  • À des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau ;
  • L’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à cuisabain.fr ou aux producteurs de contenus

Cuisabain.fr avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur, les dessins et modèles, ainsi que les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de cuisabain.fr ou de tiers ayant autorisé cuisabain.fr à les exploiter.

Droits d’auteur et droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une œuvre dont cuisabain.fr est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de cuisabain.fr ou de tiers ayant autorisé cuisabain.fr à les utiliser.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courriel ou par lettre. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (”newsletter”) vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Cuisabain.fr ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Utilisation des cookies

Le site cuisabain.fr utilise des traceurs (cookies) pour améliorer votre expérience de navigation et vous proposer des contenus personnalisés sur l’aménagement de salles de bain.

Types de cookies utilisés

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits “strictement nécessaires”, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Nous utilisons ces traceurs pour réaliser des statistiques anonymes de visites – Google Analytics.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (ou cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, pensez à effacer votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du Parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.